Honoraires : transparence et souplesse

Dès le premier rendez-vous, Maître Aude Bellanger fixe les modalités de facturation de ses honoraires en concertation avec le client, en concluant une convention d’honoraires.

Un mode de facturation unique et rigide est inapproprié aux différents contentieux ; c’est pourquoi Maître Aude Bellanger propose plusieurs modes de facturation de ses diligences et prestations :

La facturation au temps passé

Lorsque l’on engage une procédure, il est généralement impossible de déterminer à l’avance quelle sera sa durée. Il peut s’avérer qu’un litige trouve une issue plus rapide que prévue, notamment lorsqu’un accord amiable est conclu. A l’inverse, l’absence de diligence de la partie adverse ou son comportement procédurier peut conduire à rallonger une procédure qui semblait pouvoir être tranchée rapidement.

Afin que les honoraires soient le plus conformes au travail effectivement réalisé, Maître Aude Bellanger privilégie la facturation au temps passé, dont l’historique est détaillé dans sa facture. Le taux horaire de Maître Aude Bellanger correspond aux usages de la profession et est fixé selon la nature et la complexité du dossier.

La facturation au forfait

Maître Aude Bellanger propose également à ses clients une facturation au forfait, dont le cadre est déterminé avec précision en concertation avec le client en fonction des diligences à accomplir et, le cas échéant, des échéances procédurales à prévoir. Le montant des honoraires facturés ne sera alors pas évalué en fonction du temps effectivement consacré au dossier mais de l’accomplissement de la mission prédéterminée.

L’honoraire de résultat complémentaire

L’honoraire de résultat est envisagé dans le respect des règles déontologiques et ne peut constituer le seul mode de facturation des honoraires.

L’honoraire de résultat correspond à un pourcentage des sommes obtenues ou économisées dans le cadre d’un litige. Son montant est préalablement fixé d’un commun accord et formalisé dans la convention d’honoraires signée entre le client et Maître Aude Bellanger. Ce mode de facturation est pratiqué lorsque l’enjeu du litige est chiffrable, que le client soit en demande ou en défense.

Les frais

Certains frais ne sont pas compris dans les honoraires de l’Avocat et restent à la charge du client, à savoir :

  • les frais de déplacement
  • les frais et honoraires des Huissiers de Justice
  • les frais et honoraires de l’Avocat postulant
  • les frais de justice (timbre fiscal, timbre BRA, droit de plaidoirie, etc.)