Honoraires : transparence et souplesse
Dès le premier rendez-vous, Maître Aude Bellanger fixe les modalités de facturation de ses honoraires en concertation avec le client, en concluant une convention d’honoraires.
Un mode de facturation unique et rigide est inapproprié aux différents contentieux ; c’est pourquoi plusieurs modes de facturation sont proposés en fonction du dossier :
La facturation au temps passé
Lorsque l’on engage une procédure, il est difficile de prévoir sa durée exacte. Un litige peut se résoudre plus rapidement que prévu par un accord amiable, ou au contraire s’allonger en raison du comportement procédurier de la partie adverse.
Pour que les honoraires reflètent au mieux le travail réellement accompli, Maître Aude Bellanger privilégie la facturation au temps passé. Un relevé détaillé du temps est joint à chaque facture. Le taux horaire est conforme aux usages de la profession et fixé selon la nature et la complexité du dossier.
La facturation au forfait
Une facturation forfaitaire est également possible. Elle est définie avec précision dès le début, selon les diligences à accomplir et les éventuelles étapes de procédure à prévoir.
Le montant des honoraires ne dépend alors pas du temps passé, mais de l’exécution d’une mission déterminée à l’avance.
L’honoraire de résultat complémentaire
Ce type d’honoraire, encadré par la déontologie, ne peut jamais constituer le seul mode de rémunération.
Il correspond à un pourcentage des sommes obtenues ou économisées dans le cadre du litige. Le montant est fixé d’un commun accord et mentionné dans la convention d’honoraires. Il est proposé lorsque l’enjeu du litige est chiffrable, en demande ou en défense.
Les frais
Certains frais restent à la charge du client et ne sont pas compris dans les honoraires :
- Frais de déplacement
- Frais et honoraires des Huissiers de Justice
- Frais et honoraires de l’Avocat postulant
- Frais de justice (timbre fiscal, timbre BRA, droit de plaidoirie, etc.)